Changements de positions et de sous-positions du Système harmonisé (SH)

HS Tracker est un ensemble d’outils qui a été développé par le Secrétariat de l’Organisation mondiale du commerce, avec le soutien de l’Organisation mondiale des douanes, pour permettre à différentes parties prenantes (par exemple, les agents des douanes et du commerce, les statisticiens, les avocats, les chercheurs, etc.) pour suivre les changements d’articles ou de sous-positions particuliers dans différentes versions du Système harmonisé de codage tarifaire et de classification des marchandises.

La classification tarifaire est une nomenclature de produits internationale polyvalente développée et maintenue par l’Organisation mondiale des douanes. Il est périodiquement mis à jour pour garantir une interprétation cohérente ou pour refléter des changements dans les modèles commerciaux, des changements dans les processus de fabrication ou des avancées technologiques ; il répond également aux préoccupations environnementales et sociales.

 

 


 

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